Echange des résultats de contrôle des instruments de mesure.
Depuis le 31/12/2022, l’échange des résultats de contrôle des instruments de mesure cités sur la liste en annexe de la circulaire N6393/311 se fait entre l’Administration des Douanes et Impôts Indirects et la Direction Générale du Commerce via Portnet. N’hésitez pas à consulter, la liste des instruments de mesures concernés en annexe de la circulaire […]
Prolongation du délai d’enregistrement des commerçants.
La circulaire N 6379/214 stipule la prorogation du délai d’enregistrement des commerçants des métaux précieux, des pierres précieuses, des objets antiques ainsi que les œuvres d’art auprès de l’administration de douane et des impôts indirects et ce jusqu’au 31 Décembre 2022. Pour plus de détails n’hésitez pas à consulter la circulaire ci-joint. Circ 06379.214.22 Prorogation […]
Restrictions quantitatives à l’importation et à l’exportation.
Avis aux importateurs et exportateurs, La circulaire diffusée reprend la liste des produits désormais soumis à une licence d’importation et ou d’exportation. Vous trouverez la liste des produits annexée à la circulaire ci dessous: Circ 06375.311.22 Investissements et Régimes Particuliers – Restrictions quantitatives à l’importation et à l’exportation
Echange des résultats du contrôle de l’ONSSA sur les produits alimentaires
Objet: Echange des résultats de contrôle avec l’office National de Sécurité Sanitaire des produits alimentaires. Chers opérateurs économiques, Par ce dit circulaire, l’échange d’information sur les résultats du contrôle des produits alimentaires entre les services de l’ONSSA et les bureaux de douane se fait directement via PortNet. Par ailleurs, il s’agit d’unifier ainsi les intitulés […]
Accord entre UE – Maroc dans le cadre des importations et exportations
Objet: Accord entre UE- Maroc Chers opérateurs économiques, L’administration des douanes a publié la liste des produits agricoles, des produits agricoles transformés, des poissons et produits de la pêche, bénéficiant de réduction tarifaire dans le cadre de contingent. Pour plus de détails, vous trouverez le circulaire en annexe, circulaire_90525
Avis aux importateurs et exportateurs/ Circulaires Douaniers/Gold Bridge Express/GBE
Circulaire N 6369/311 Objet: Généralisation du processus de dédouanement par anticipation importées par voie maritime et aérienne. Il est désormais possible d’anticiper les formalités de dédouanement. Pour plus de détails n’hésitez pas à consulter le circulaire en annexe. circulaire_90506
Avis aux importateurs et exportateurs/ Circulaires Douaniers/Gold Bridge Express/GBE
Objet: Restrictions quantitatives à l’exportation. Chers Exportateurs du pois chiche, Il est porter à votre connaissance, que l’exportation de cette denrée est soumise, de manière permanente, à l’obtention d’une licence d’exportations. Pour plus de détails n’hésitez pas à consulter le circulaire en annexe. Circ 06368.311.22 Restrictions quantitatives à l’exportation
Ouverture d’une ligne maritime pour le transport des conteneurs au port de nador
Une nouvelle liaison Maritime, dédiée aux conteneurs, entre Nador- Casablanca – Anvers-Valence- Barcelone-Melilla a vu le jour, mardi 07 Août 2018, à raison de trois escales par mois. En effet, le navire porte-conteneurs WEC BRUEGHEL, battant pavillon anglais, appartenant à la compagnie Hollandaise WEC LINES a effectué son premier voyage inaugural le Mardi 07/08/2018 à […]