Expert Logistique : Les 6 Piliers Merveilleux de l’Expertise ULTIME (Douane, Transport & Solutions Spécialisées)
1. Architecte 2. Douane 3. Transport 4. Spécialisation 5. Technologie 6. Entreposage Les 6 Piliers Secrets de l’Expertise Logistique ULTIME Transformez la gestion de votre chaîne d’approvisionnement en un avantage concurrentiel majeur. 1. Un Expert Logistique est un Architecte La plupart des entreprises voient leur partenaire logistique comme un simple “transporteur de boîtes”. Cependant, pour […]
Echange des résultats de contrôle des instruments de mesure.
Depuis le 31/12/2022, l’échange des résultats de contrôle des instruments de mesure cités sur la liste en annexe de la circulaire N6393/311 se fait entre l’Administration des Douanes et Impôts Indirects et la Direction Générale du Commerce via Portnet. N’hésitez pas à consulter, la liste des instruments de mesures concernés en annexe de la circulaire […]
Taxe sur la valeur ajoutée à l’importation des médocs dont le prix fabricant hors taxe dépasse 588 Dhs
La circulaire N6382/211 est communiquée dans le but d’informer les importateurs du secteur pharmaceutique que les médicaments ayant un cout de revient supérieur à 5580 DH sont exonérés de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) à l’importation. La liste des médicaments concernés est publié en annexe avec la dite circulaire. Pour consulter cette liste […]
Prise en charge du droit d’importation applicable au lait écrémé en poudre et au beurre.
La circulaire 6380/211 traduit la prise en charge par le budget général de l’Etat du droit d’importation et de la TVA applicable au lait écrémé en poudre et au beurre. Pour plus de détails n’hésitez pas à consulter la circulaire ci-joint. circulaire_90977
Prolongation du délai d’enregistrement des commerçants.
La circulaire N 6379/214 stipule la prorogation du délai d’enregistrement des commerçants des métaux précieux, des pierres précieuses, des objets antiques ainsi que les œuvres d’art auprès de l’administration de douane et des impôts indirects et ce jusqu’au 31 Décembre 2022. Pour plus de détails n’hésitez pas à consulter la circulaire ci-joint. Circ 06379.214.22 Prorogation […]
Importation des instruments de mesure.
Avis aux importateurs des instruments de mesure, La circulaire N°6377/311, met en relief la liste des instruments de mesure dont l’importation nécessite une autorisation de la part du service chargé de la métrologie légale. Pour consulter la liste des instruments soumis à l’autorisation, n’hésitez pas à se référencer à la circulaire en annexe. Circ 06377.311.22 […]
Restrictions quantitatives à l’importation et à l’exportation.
Avis aux importateurs et exportateurs, La circulaire diffusée reprend la liste des produits désormais soumis à une licence d’importation et ou d’exportation. Vous trouverez la liste des produits annexée à la circulaire ci dessous: Circ 06375.311.22 Investissements et Régimes Particuliers – Restrictions quantitatives à l’importation et à l’exportation
Echange des résultats du contrôle de l’ONSSA sur les produits alimentaires
Objet: Echange des résultats de contrôle avec l’office National de Sécurité Sanitaire des produits alimentaires. Chers opérateurs économiques, Par ce dit circulaire, l’échange d’information sur les résultats du contrôle des produits alimentaires entre les services de l’ONSSA et les bureaux de douane se fait directement via PortNet. Par ailleurs, il s’agit d’unifier ainsi les intitulés […]
Accord entre UE – Maroc dans le cadre des importations et exportations
Objet: Accord entre UE- Maroc Chers opérateurs économiques, L’administration des douanes a publié la liste des produits agricoles, des produits agricoles transformés, des poissons et produits de la pêche, bénéficiant de réduction tarifaire dans le cadre de contingent. Pour plus de détails, vous trouverez le circulaire en annexe, circulaire_90525
Avis aux importateurs et exportateurs/ Circulaires Douaniers/Gold Bridge Express/GBE
Circulaire N 6369/311 Objet: Généralisation du processus de dédouanement par anticipation importées par voie maritime et aérienne. Il est désormais possible d’anticiper les formalités de dédouanement. Pour plus de détails n’hésitez pas à consulter le circulaire en annexe. circulaire_90506